KBC Bank et CBC Banque émettent des bons de caisse à 1 an.(Publicité)

Afin de répondre aux tendances du marché et d'offrir à leurs clients une gamme encore plus large de produits d'épargne et d'investissement, KBC, KBC Brussels et CBC émettront du 16/09/2024 au 29/09/2024 un bon de caisse à 1 an avec un coupon annuel brut de 3,10%, après déduction du précompte mobilier de 30 %, il reste 2,17 % net.

Un bon de caisse est un titre de créance émis par une banque avec une échéance prédéterminée et un taux d'intérêt fixe. Vous prêtez donc de l'argent à la banque qui s'engage à vous rembourser 100 % à l'échéance, y compris le paiement d'un coupon annuel.

Voici les principales caractéristiques de ces bons de caisse (pour plus d'informations, veuillez vous référer au prospectus de base du 06/08/2024, aux Final Terms, au résumé de l'émission, à la fiche produit et à l'information sur la protection des dépôts).

Bon de caisse KBC et KBC Brussels :

• Montant minimum de souscription : 500 euros et plus en multiples de 1 euro.
• Prix d'émission : 100% de la valeur nominale.
• Date de paiement date de début du bon de caisse
• Date de début (date à laquelle les intérêts sur le bon de caisse commencent à courir) : 30/09/2024.
• Coupon brut unique de 3,10 %, soit 2,17 % net après déduction du précompte mobilier de 30 %.
• Ce coupon est payé à la date d'échéance finale.
• Date d'échéance finale : 30/09/2025. Il s'agit d'une échéance de 1 an.
• Prix de remboursement : 100% de la valeur nominale.
• Montant estimé de l'émission : 880 millions d’euros
• Titres régis par le droit belge.
• Code ISIN : BE6355831031

Bon de caisse CBC :

• Montant minimum de souscription : 500 euros et plus en multiples de 1 euro.
• Prix d'émission : 100% de la valeur nominale.
• Date de paiement date de début du bon de caisse
• Date de début (date à laquelle les intérêts sur le bon de caisse commencent à courir) : 30/09/2024.
• Coupon brut unique de 3,10%, soit 2,17% net après déduction du précompte mobilier de 30 %.
• Ce coupon est payé à la date d'échéance finale.
• Date d'échéance finale : 30/09/2025. Il s'agit d'une échéance de 1 an.
• Prix de remboursement : 100% de la valeur nominale.
• Montant estimé de l'émission : 120 millions d’euros
• Titres régis par le droit belge.
• Code ISIN : BE6355832047

Frais

Il n'y a pas de frais d'entrée ou de sortie si vous conservez le bon de caisse jusqu'à l'échéance. KBC Bank/ CBC Banque ne demande aucun droit de garde.

Si vous retirez votre bon de caisse avant l'échéance finale et que KBC Bank/CBC Banque l'autorise, vous payez un coût qui s’élève à maximum 0,75 % du capital restant dû, toutefois ce coût peut changer à tout moment.

Risques

Risque de solvabilité

Ce produit est garanti sous certaines conditions par le système belge de protection des dépôts. Cette protection est déclenchée si KBC Bank/CBC Banque ne peut plus rembourser les dépôts demandés et s'élève actuellement à un maximum de 100 000 euros par personne et par banque pour l'ensemble des dépôts détenus auprès de KBC Bank/CBC Banque (y compris les bons de caisse), sous certaines conditions. Vous pouvez obtenir gratuitement la brochure de KBC/CBC "Protection des dépôts, assurances-vie et instruments financiers en Belgique" auprès de votre agence KBC/CBC ou la consulter sur :
​www.kbc.be/protectiondesdepots.
​www.cbc.be/protectiondesdepots

En cas d'insolvabilité de KBC/CBC (p. ex. faillite), vous risquez de perdre le montant de vos dépôts (y compris les bons de caisse ) supérieurs à 100 000 euros ou ce montant peut être réduit ou converti en actions (bail- in). Il existe également un risque de perte totale ou partielle du capital et des coupons ou des plus-values, ou de conversion des titres en actions, en cas de restructuration de l'émetteur ou du garant, imposée par l'autorité de surveillance compétente.

Fluctuation de la valeur du bon de caisse

Vous vendez votre bon de caisse avant l'échéance ? N'oubliez pas que le prix peut alors fluctuer sous l'influence de la volatilité des marchés et des taux d'intérêt. En cas de retrait anticipé, vous devrez également payer des frais de sortie.

Risque de liquidité

Si vous souhaitez vendre vos bons de caisse avant la date d'échéance, votre banque peut les racheter (attention : elle n'est pas obligée de le faire). La valeur que vous obtiendrez alors dépend des taux d'intérêt sur le marché et des frais facturés par la banque. Il n'est donc pas certain que vous récupériez votre capital initial. Un bon de caisse n'est pas coté en bourse.

Risque d'inflation

Une hausse durable des prix peut entraîner une perte de valeur du montant déposé.

Fiscalité

Les revenus sont soumis à un précompte mobilier belge de 30 % (actuellement) sur le montant brut des intérêts. Certains investisseurs peuvent bénéficier d'une exonération sous certaines conditions. Cette fiscalité s'applique aux investisseurs privés soumis à l'impôt belge sur le revenu des personnes physiques. Le traitement fiscal dépend de la situation individuelle de l'investisseur et peut changer à l'avenir. La taxe sur les opérations boursières n'est pas applicable car les bons de caisse ne seront pas cotés en bourse.
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Plaintes

Votre agence est le premier point de contact pour vos plaintes. Si vous ne parvenez pas à un accord, vous pouvez vous adresser à KBC Gestion des Plaintes, Brusselsesteenweg 100, 3000 Leuven, klachten@kbc.be , tél. 016 43 25 94 ; CBC Gestion des plaintes, Avenue Albert 1er 60, 5000 Namur, gestiondesplaintes@cbc.be tel 081 80 31 63.

Si vous ne parvenez pas à une solution adéquate, vous pouvez vous adresser à l'asbl Ombudsfin, North Gate II, Boulevard Roi Albert II 8 boîte 2, 1000 Bruxelles, ombudsman@ombudsfin.be, www.ombfin.be.

Autres dispositions

Il n'existe pas de document d'information essentielle pour l'épargnant pour les bons de caisse.

Les bons de caisse sont un produit de KBC Bank SA Avenue du Port 2, 1080 Bruxelles, Belgique. TVA BE 0462.920.226, RPR Bruxelles - FSMA 026256 A ou de CBC Banque SA Avenue Albert Ier 60, 5000 Namur, Belgique. TVA BE 0403.211.380, RPM Liège division Namur FSMA 017588 A. Toutes les deux font partie du groupe KBC.

Avant d'investir, il est important que vous lisiez les documents suivants : Prospectus de base, Résumé du prospectus, Conditions définitives, Fiche produit et Information sur la protection des dépôts.