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    KBC réagit à une étude du PVDA qui s’appuie sur une représentation totalement fausse des faits

    Le service d'études du PVDA a publié aujourd'hui son Top 50 des remises fiscales les plus substantielles et le Top 1000 des plus gros bénéfices réalisés en Belgique. Selon le PVDA, KBC se trouve en tête du Top 50 et des entreprises belges ayant bénéficié des plus fortes remises fiscales en 2015, avec à peine 5,8 millions d’EUR d'impôts payés sur un bénéfice de 2,2 milliards d'euros. Or la description de la situation fiscale de KBC Groupe dans l'étude du PVDA est une représentation complètement fausse des faits.

    • KBC a réalisé en 2015 un résultat consolidé de 2,6 milliards d’EUR (et donc pas 2,2 milliards). Ce résultat consolidé est le résultat réalisé par KBC Groupe dans l'ensemble de ses filiales dans le monde, et donc pas uniquement en Belgique.

    • Ce bénéfice est effectivement imposé dans le chef de chacune des différentes filiales, conformément à la législation du pays où elles sont établies. Comme on peut le lire dans notre "Rapport à la Société 2015" (disponible sur www.kbc.com - aperçu ci-dessous), KBC paie dans les principaux pays où il déploie ses activités un impôts sur les revenus de 424 millions d'EUR.

    • Si les filiales concernées versent un dividende après impôts, ce dividende doit être en grande partie immunisé en Belgique en vertu de la Directive européenne Mère-Filiale. Or cette directive est uniquement applicable sur les versements de dividendes effectivement taxés dans le chef de la filiale elle-même (soit en Belgique, soit à l'étranger) et a pour seul but d'éviter la double imposition.

    • Les 5,8 millions d'EUR auxquels l'étude du PVDA se réfère sont en réalité le montant de l'impôt sur les revenus payé par une seule entité du groupe (KBC Bank - année de revenus 2015). L'étude ne tient absolument aucun compte des impôts payés par les autres sociétés du groupe KBC, tant en Belgique (KBC Assurances, CBC Banque, KBC Asset Management SA, etc.) que dans les autres pays. L'étude compare donc des pommes et des poires et utilise un base comparative qui déforme totalement et de manière flagrante la réalité des faits.

    De plus, l'étude du PVDA se réfère exclusivement à l'impôt sur les revenus et omet de prendre en compte les nombreuses autres taxes payées par KBC, en l'occurrence:

    • le montant très substantiel des taxes bancaires (417 millions d'EUR), dont la Belgique seule a pris à sa charge 229 millions d'EUR en 2015. Une récente modification de la loi entraînera en outre en 2016 une nouvelle augmentation de cette taxe bancaire ;

    • la TVA et diverses taxes sur les biens et services consommés par KBC et qui ne sont pas récupérables étant donné que les services bancaires sont en grande partie exonérés de la TVA.

    Le tableau ci-dessous donne un aperçu global des taxes payées par KBC en 2015 dans les différents pays ou le groupe est actif (voir aussi le "Rapport à la Société 2015" sur www.kbc.com):

     

    Contactez-nous

    Viviane Huybrecht

    General Manager KBC Corporate Communication / Spokesperson

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