KBC réagit à une information publiée dans De Tijd

KBL European Private Bankers (‘KBL epb’)

KBL European Private Bankers (‘KBL epb’) était jusqu'au 31 juillet 2012 une filiale de KBC Groupe, exerçant des activités private banking dans plusieurs pays européens. Dans le cadre de son plan de redressement européen, KBC Groupe a pris la décision en 2009 de céder l'ensemble de ses activités private banking internationales situées en dehors de ses marchés stratégiques, étant donné que ces activités (comme par exemple aussi les activités de financement du commerce du diamant) ne s'inscrivaient plus dans sa vision d'avenir et sa nouvelle stratégie.

Le 10 octobre 2011, KBC Groupe SA annonçait la cession de KBL epb à Precision Capital S.A., vente finalisée le 31 juillet 2012. KBL epb était alors l'un des plus grands groupes private banking européens, avec un réseau de banques locales affiliées dans neuf pays européens : Belgique, France, Allemagne, Luxembourg, Monaco, Pays-Bas, Espagne, Suisse et Royaume-Uni.

Au sein de KBC Groupe s'appliquait et s'applique toujours le principe selon lequel chaque entité respecte sa propre législation locale. KBL epb opérait dans le cadre et le respect des obligations légales et fiscales locales et sous le contrôle des autorités bancaires/de l'organe de supervision locaux au Luxembourg et dans les autres pays où il était actif.

KBC Groupe

Aujourd’hui KBC Groupe suit une politique très claire et n'est pas impliqué dans le montage de sociétés écrans. KBC Groupe remplit toutes ses obligations légales et fiscales dans l'ensemble des pays où il exerce ses activités et communique à ce sujet en toute transparence (notamment) à la section "politiques stratégiques" de son site www.kbc.com, dans le Rapport annuel et le Rapport à la Société.

Dans son accompagnement des clients aisés et des entreprises, KBC veille à ce que ses conseils soient fiscalement corrects et conformes aux valeurs et principes de gestion de l'organisation, à ne pas participer au montage de constructions fiscales (conformément aux directives de l'organe de contrôle en ce qui concerne la construction de Mécanismes spéciaux) ainsi qu'à ce que les activités pour lesquelles un service bancaire est sollicité aient un fondement économique.

Si une société offshore devait ouvrir un compte auprès de KBC Bank (ou l'une de ses filiales), KBC respecte les règles légales en matière d'identification des bénéficiaires économiques effectifs (Beneficial Ownership Declaration). KBC a élaboré à ce sujet des instructions internes précises à l'intention de ses collaborateurs et en surveille de près l’application.

Ainsi que l'impose la législation anti-blanchiment, KBC contrôle activement toutes les transactions entrantes et sortantes avec les paradis fiscaux et autres pays à risque. En soi, une transaction peut avoir une justification économique, toutes les transactions avec une contrepartie de ces pays n'étant pas suspectes par définition. KBC les mesure à plusieurs paramètres et si un paramètre indique qu’une transaction est suspecte, KBC rapportera cette transaction immédiatement à l’autorité compétente en la matière.

Il va de soi que KBC ne peut s'exprimer sur la manière dont des clients individuels respectent leurs obligations personnelles envers le fisc.

KBC souscrit aux efforts déployés par les autorités belges afin de combattre efficacement la fraude fiscale et la criminalité financière et ce, conformément aux règles en matière de rapport. À cet égard, KBC s'est efforcé ces dernières années de mettre en œuvre la nouvelle réglementation et ses modifications successives (directives anti-blanchiment, directive européenne sur l'épargne, FATCA, Common Reporting Standards, etc.).